Centre de Tabulation​ des votes

Direction du centre de tabulation des votes

La Direction du Centre de Tabulation des Votes (DCTV) est l'organe technique du CEP, chargé de la comptabilisation des votes pour la gestion des résultats préliminaires et définitifs des élections. Ses attributions s’étendent à la production de statistiques et des rapports d’analyse sur les scrutins.

Préparation des résultats préliminaires et définitifs

Pour la préparation de ces résultats, la direction du Centre de Tabulation des Votes reçoit les procès-verbaux, en atteste l’authentification et la cohérence, saisit les données de vote et les comptabilise.

Les opérations de traitement sont réalisées à partir des procès-verbaux transmis électroniquement et des originaux acheminés physiquement, en conformité avec le cadre légal.

La Direction du Centre de tabulation des votes (DCTV) est également un espace de conservation et d’archivage des autres documents, tels que les procès-verbaux d’incident et d’irrégularité, la liste d’émargement, ainsi que la feuille de comptage, selon les dispositions légales.

Traitement de données

Le Centre de Tabulation des Votes (CTV) est un centre de traitement de données de haut niveau. Toutes les activités et opérations au niveau du CTV sont réalisées en fonction des règlements et des procédures édictés et publiés par le CEP dans le cadre de ses attributions règlementaires.

Les règles et principes sont rédigés en langage clair, vulgarisés et évalués, afin de s’assurer qu’ils soient compris de toutes les parties prenantes. D’où l’existence des manuels de procédures et des règles établies pour la gestion de la tabulation des données.

Durant les processus électoral ou référendaire

Le Centre de Tabulation des Votes (CTV) conduit toutes les opérations de tabulation en présence des représentants des partis politiques et des organismes d’observation. Il s’agit notamment de :

Comptabiliser toutes les données des procès-verbaux du ou des scrutin (s) pour produire les résultats préliminaires (Détermination du classement) et les statistiques sur les résultats des élections.
Comptabiliser toutes les données des procès-verbaux du ou des scrutin (s) pour produire les résultats préliminaires (Détermination du classement) et les statistiques sur les résultats des élections.
Contrôler la conformité des procès-verbaux (Détection d’éventuelles fraudes).
Contrôler la conformité des procès-verbaux (Détection d’éventuelles fraudes).
Assurer la gestion et le suivi technique du processus de Tabulation.
Assurer la gestion et le suivi technique du processus de Tabulation.
Constituer une documentation pertinente pour les vérifications en cas de contestation, pour l’édification des juges du Bureau du contentieux référendaire national (BCRN) ou du Bureau du contentieux électoral national (BCEN).
Constituer une documentation pertinente pour les vérifications en cas de contestation, pour l’édification des juges du Bureau du contentieux référendaire national (BCRN) ou du Bureau du contentieux électoral national (BCEN).
Fournir les mécanismes de transfert des données de vote, via smartphone, soit à partir de formulaire ou de photographie des PVs affichés aux bureaux de vote après dépouillement pour publication sur le site du CEP.
Fournir les mécanismes de transfert des données de vote, via smartphone, soit à partir de formulaire ou de photographie des PVs affichés aux bureaux de vote après dépouillement pour publication sur le site du CEP.
Fournir des documents techniques sur les procédures et le flux de traitement des données de vote et la gestion des résultats.
Fournir des documents techniques sur les procédures et le flux de traitement des données de vote et la gestion des résultats.
Communiquer aux parties prenantes et au public, les règlements et les procédures qui seront appliqués lors de la gestion des activités à chaque étape du processus de tabulation des votes.
Communiquer aux parties prenantes et au public, les règlements et les procédures qui seront appliqués lors de la gestion des activités à chaque étape du processus de tabulation des votes.
Éviter autant que possible un temps d’attente trop long pour la publication des résultats préliminaires.​​
Éviter autant que possible un temps d’attente trop long pour la publication des résultats préliminaires.​

Organisation

Service des Archives

Le Service des archives est une unité de collecte, de classement et de conservation des documents administratifs et électoraux du CEP. Il est responsable de :

  • La gestion et la conservation des documents électoraux et administratifs du CEP.
  • La préparation du plan d’archivage des procès-verbaux avant et pendant le processus de tabulation.
  • L’assistance aux bureaux du contentieux référendaires et électoraux lors de la période de contestation.

Centre d’impression des listes (CIL)

 

Le Centre d’impression des listes (CIL) est une entité qui assure l’impression des documents du CEP durant les processus électoraux. Comme son nom l’indique, il a été créé initialement pour imprimer les listes électorales. En outre, le CIL offre d’autres services, tels que : classement, colisage, emballage et étiquetage des listes référendaire et électoral, guides, manuels de formation et de tout autre document du CEP.